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Article 01 : L’accès à la bibliothèque de l’école est libre et gratuit aux étudiants, aux enseignants permanant, associées, vacataires, aux chercheurs et cadres des directions de l’hydraulique.
Article 02 : Le prêt à domicile et les services proposés sont possibles sous conditions d’inscriptions.
Article 03 : les horaires d’ouverture de la bibliothèque sont communiqués par voie d’affichage.
Article 04 : chaque étudiant est responsable de sa carte de lecteur. Toute cession de carte et tout vol ou perte doit être signalée immédiatement afin d’empêcher une utilisation frauduleuse. Pour l’obtention d’un duplicata, une déclaration de perte est exigée.
Article 05 : le prêt n’est consenti qu’aux étudiants inscrits, à titre individuel et sous la responsabilité de l’emprunteur.
Article 06 : le nombre d’ouvrages prêts et la durée de prêt sont fixés comme suit :
Article 07 : la prolongation n’est accordée que si les documents sont restitués dans les délais et qu’ils n’ont pas fait l’objet des demandes d’autres lecteurs.
Article 08 : tout ouvrage rendu ne peut être repris le jour même.
Article 09 : certains ouvrages sont exclus du prêt peuvent être consulté sur place :
Les ouvrages très demandes en nombres limites peuvent être empruntés a titre exceptionnel en fin de semaine : du jeudi une demi heure avant la fermeture jusqu’au dimanche a l’heure d’ouverture de la bibliothèque. Le bénéfice de ce type de prêt n’est pas accordé aux lecteurs retardataires.
Article 10 : le prêt est strictement personnel. Tout emprunteur demeure responsable. Des documents inscrits en son non jusqu'à leur restitution.
Article 11: il est demandé aux lecteurs de prendre soin des documents qui leur prêtes et ne doivent pas faire l’objet d’aucune détérioration.ils sont priés de signaler les détériorations qu’ils ont remarquées et de n’effectuer eux même aucune réparation aux même.
Article 12 : les lecteurs peuvent obtenir contre paiement la reproduction d’une partie du document. La reproduction complète d’un document est strictement interdite.
Article 13 : toute détérioration entraine la suspension du droit de prêt, le remplacement ou le paiement cinq fois le prix d’achat de l’ouvrage ainsi la saisine de la direction de l’école.
Article 14 : chaque jour de retard dans la restitution des documents empruntés entraine la suspension du droit de prêt d’une durée équivalente (jour ouvrable). About de dix jours de retard le lecteur est suspendu d’une période d’un mois et pour l’année universitaire en cas de récidive.
Article 15 : le non restitution des documents entraine l’envoi de lettres de rappel. Apres le troisième rappel les services de la bibliothèque se réserve le droit de transmettre le nom de lecteurs en infraction à la direction adjointe de diplôme et de graduation qui prendra toutes les mesures nécessaires pour la restitution des ouvrages.
Article 16 : toute détérioration entraine la suspension du droit du prêt, le remplacement ou le paiement cinq fois le prix d’achat de l’ouvrage ainsi la saisine de la direction de l’école.
Article 17 : dans la salle de lectures, les lecteurs sont tenus de respecter la règle de licence, d’hygiène et de sécurité.
Article 18 : il est strictement interdit
Article 19: l’utilisation des postes internet doit être conforme aux missions dévolues aux bibliothèques et pour la recherche documentaire. Les agents de la bibliothèque sont chargés d’apporter aide et assistance aux nouveaux étudiants pour les recherches bibliographiques sur la base de données.